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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTE
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CALEO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALEO
ACTE sàrl

Numéro de dépôt :
3337727
Date de dépôt :
31/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
31/01/2015
CALEO de ACTE

Présentation de la marque CALEO

Déposée le 31 janvier 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « CALEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTE domicilié(e) 36, faubourg d'Epinal,88200 REMIREMONT - 88200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 355 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTE Sàrl au capital de 10 200 euro domicilié(e) 36, faubourg d'Epinal,88200 REMIREMONT - 88200 - France.

La marque CALEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALEO est expirée depuis le 31 janvier 2015.

ACTE a également déposé les autres marques suivantes : CSA CENTRE SERVICES-AFFAIRES , Com-UniK , tavu PUBLICITE REMIREMONT 0329620708 , aCte Immobilier By , ACTE CENTRE SERVICES AFFAIRES , ACTE LE 1ER CENTRE SERVICES AFFAIRES , CALEO , ACTE , ACTE ACADEMIE


ACTE sàrl - 36, faubourg d'Epinal,88200 REMIREMONT - 88200 - France - SIREN 421355488


ACTE Sàrl au capital de 10 200 euro - 36, faubourg d'Epinal,88200 REMIREMONT - 88200 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-49

Inscription le 14 novembre 2005 - Rejet partiel n°422126 - Publication au BOPI 2005-11-14

Inscription le 30 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°443248 - Publication au BOPI 2006-10-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

Distribution des eaux ou d'énergie. Production d'énergie.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.